Page 1 sur 1

DOSSIER OPQIBI 1911

Vous allez pouvoir être guidé pour transmettre les éléments nécessaire à l'obtention de label RGE étude 1911

⏰ Temps :

30 minutes

💡Frais OBQBI:

Les frais d'instruction du dossier OPQBI sont de 876,00 € TTC

Les informations de la société :

Votre société:

Forme juridique

Date de création

Code NAF:

Raison sociale

Numéro SIRET

Adresse

Complément d'adresse

Ville

Code postal

Téléphone

Site internet

Mail:

Représentant:

Civilité:

Nom du représentant

Prénom du représentant

Qualité

Donnée comptable

Exercice N-2 (votre avant dernier exercice comptable)

N-2 Chiffre d'affaire HT 💶

N-2 Chiffre d'affaire global (Voir compte de résultats)

N-2 Dont montant donné en sous-traitance (reportez-vous à la ligne "achat de sous traitance" de votre compte de résultats)

Personnel 👷🏽

N-2 Effectif du personnel (Voir compte de résultats)

N-2 Dont cadre (IAC) (y compris le dirigeant)

N-2 ETAM

N-2 APPRENTI

N-2 OUVRIERS

N-2 Nombre de personnes intérimaire et prêt de main d'oeuvre

N-2 Nombre d'heures pour la partie ingénierie (audit) 🕘

(le nombre d'heures est indiqué dans votre DSN (Déclaration Sociales Nominative correspondant au mois de clôture)

N-2 Personnel de l'entreprise (y compris le(s) dirigeants non salarié(s))

Exercice N-1 (votre dernier exercice comptable)

Chiffre d'affaire HT N-1 💶

N-1 Chiffre d'affaire Global (Voir compte de résultats)

N-1 Dont montant donné en sous traitance (reportez-vous à la ligne "achat de sous traitance" de votre compte de résultats)

Personnel 👷🏽

N-1 Effectif du personnel (Voir compte de résultats)

Dont cadre (IAC) (y compris le dirigeant)

N-1 ETAM

N-1 Ouvrier

N-1 Apprentis

N-1 Nombre de personnes intérimaire et prêt de main d'oeuvre

N-1 Nombre d'heures pour la partie ingénierie (audit)🕘

(le nombre d'heures est indiqué dans votre DSN (déclaration Sociales Nominative)correspondant au mois de clôture)

Personnel de l'entreprise (y compris le(s) dirigeants non salarié(s))

Identification :

Statuts ou, pour les professions libérales, attestation INSEE

Plaquette commerciale (si existante)

Kbis de moins de 3 mois

Formulaire CERFA n° 2052,2035A ou 2033B issu de la liasse fiscale pour le dernier exercice clos

Formulaire CERFA n° 2058C issu de la liasse fiscale pour le dernier exercice clos

Le cas échéant, liste des porteurs de parts ou d’actions détenant plus de 10* du capital social de la structure postulante, avec les montants détenus

Attestation(s) d’assurance(s) en vigueur (RCP, RCE et, si nécessaire RCD) et mentionnant les activités garanties

Attestation de régularité sociale et fiscale

CV du/des dirigeant(s) ayant le pouvoir d’engager la structure

Casier judiciaire (bulletin n°3) du/des dirigeant(s) ayant le pouvoir d’engager la structure

Moyen humain :

DAS 2 pour le dernier exercice clos (CERFA n 10144 - Déclaration des honoraires)

DSN détaillée pour le dernier exercice clos-attestation du dirigeant (faisant apparaître les noms, prénoms, fonction, nombre heures travaillées, types de contrats des collaborateurs cités + masse salariale globale)

CV détaillé

Diplôme(s) éventuel(s)

Fiche collaborateur (issue de l'impression des pages de votre dossier sur l’Extranet OPQIBI)

Justificatif de formation à l’audit énergétique maisons individuelles

Justificatifs de formation (autres que ceux exigés pour certaines qualifications)

Moyen matériels :

Note sur les moyens matériels

Justificatifs des moyens techniques pour la réalisations des audits énergétiques, a minima : wattmètre, équipement de mesure des températures de l'air et des températures de surface, logiciel d’évaluation énergétique des bâtiments d’habitation, vitromètre, lasermètre.

Référence :

Référence N°1

Nom

Prénom

Adresse

Complément d'adresse

Ville

Code postal

Téléphone

Mail:

Réf 1 - Attestation référence OPQIBI (remplie et signée par donneur d'ordre)

Réf 1 - Pièce contractuelle (contrat, commande, CCTP,…)

Réf 1 - Rapport d'audit

Référence N°2

Nom

Prénom

Adresse

Complément d'adresse

Ville

Code postal

Téléphone

Mail:

Réf 2 - Attestation référence OPQIBI (remplie et signée par donneur d'ordre)

Réf 2 - Pièce contractuelle (contrat, commande, CCTP,…)

Réf 2 - Rapport d'audit

Référence N°3

Nom

Prénom

Adresse

Complément d'adresse

Ville

Code postal

Téléphone

Mail:

Réf 3 - Attestation référence OPQIBI (remplie et signée par donneur d'ordre)

Réf 3 - Pièce contractuelle (contrat, commande, CCTP,…)

Réf 3 - Rapport d'audit

Référence N°4

Nom

Prénom

Adresse

Complément d'adresse

Ville

Code postal

Téléphone

Mail:

Réf 4 - Attestation référence OPQIBI (remplie et signée par donneur d'ordre)

Réf 4 - Pièce contractuelle (contrat, commande, CCTP,…)

Réf 4 - Rapport d'audit